IMPERIAL TOBACCO LIMITED Société de de droit britannique
Numéro de dépôt :
1372334
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2016
Présentation de la marque JPS
Déposée le 30 janvier 1986 par la société IMPERIAL TOBACCO LIMITED Société de de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JPS »
Le déposant est la société IMPERIAL TOBACCO LIMITED Société de de droit britannique domicilié(e) P.O. Box 244 Southville,Royaume-Uni (dossier no 2304159) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2304159) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIAL TOBACCO LIMITED Société de de droit britannique - P.O. Box 244 Southville,Royaume-Uni (dossier no 2304159) - Royaume-Uni
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2304159) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2005 n°2304159 - Publication au BOPI 2005-12-30
Renouvellement sans limitation n°2061934 - Publication au BOPI 1996-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Joaillerie, montres, étuis à cigarettes et à cigares, fume-cigarettes, accessoires de fumeurs, épingles de cravates, broches, boutons de manchettes, accessoires métalliques d'habillement pour hommes et femmes, tous ces articles étant fabriqués en métaux précieux ou en plaqué de métaux précieux.Cuir et imitations du cuir et articles en ces matières notamment sacoches, portefeuilles, sacs pour dames, porte-monnaie, porte-documents et porte-cartes. Tabac manufacturé ou non, substances à fumer vendues séparément ou mélangées avec du tabac, à l'exclusion de tout but médicinal ou curatif, articles pour fumeurs notamment pipes, briquets, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, cendriers et autres accessoires pour fumeurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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