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Marques déposées par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (Société de droit britannique
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TOM POUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM POUCE
IMPERIAL TOBACCO LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1610377
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2000
TOM POUCE de IMPERIAL TOBACCO LIMITED (Société de droit britannique

Présentation de la marque TOM POUCE

Déposée le 17 août 1990 par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL TOBACCO LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Hartcliffe, Bristol, BS99 7UJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM POUCE est expirée depuis le 17 août 2000.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : CHURCHMANS NUMBER 1 , PLAYER'S CLIPPER , PLAYER'S N 6 , JPS , I IMPERIAL , LEGATION , THREE CASTLES , PLAYER'S , PLAYER'S N 10 , PLAYER'S NO 3


IMPERIAL TOBACCO LIMITED (Société de droit britannique) - Hartcliffe, Bristol, BS99 7UJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Tabac manufacturé ou non, substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, à l'exclusion de tout but médicinal, articles pour fumeurs, allumettes