Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THREE CASTLES
IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de Droit Britannique)

Numéro de dépôt :
1564033
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1999
THREE CASTLES de IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de Droit Britannique

Présentation de la marque THREE CASTLES

Déposée le 7 décembre 1989 par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de Droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THREE CASTLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de Droit Britannique), domicilié(e) Hartcliffe, Bristol, BS99 7UJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque THREE CASTLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THREE CASTLES est expirée depuis le 7 décembre 1999.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de Droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : CHURCHMANS NUMBER 1 , PLAYER'S CLIPPER , PLAYER'S N 6 , JPS , I IMPERIAL , LEGATION , PLAYER'S , PLAYER'S N 10 , PLAYER'S NO 3 , PLAYER'S NAVY CUT MEDIUM


IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de Droit Britannique) - Hartcliffe, Bristol, BS99 7UJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Tabac manufacturé ou non