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Marques déposées par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique
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PIRATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIRATE
IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1442657
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1997
PIRATE de IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque PIRATE

Déposée le 31 décembre 1987 par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique) domicilié(e) Hartcliffe, Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRATE est expirée depuis le 31 décembre 1997.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : CHURCHMANS NUMBER 1 , PLAYER'S CLIPPER , PLAYER'S N 6 , JPS , I IMPERIAL , LEGATION , THREE CASTLES , PLAYER'S , PLAYER'S N 10 , PLAYER'S NO 3


IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique) - Hartcliffe, Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Tabac manufacturé ou non, substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, à l'exclusion de tout but médicinal, articles pour fumeurs, allumettes.