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Marques déposées par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique
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JPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPS
IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1626837
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000
JPS de IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque JPS

Déposée le 13 novembre 1990 par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Hartcliffe, Bristol, BS99 7UJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque JPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPS est expirée depuis le 13 novembre 2000.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : CHURCHMANS NUMBER 1 , PLAYER'S CLIPPER , PLAYER'S N 6 , I IMPERIAL , LEGATION , THREE CASTLES , PLAYER'S , PLAYER'S N 10 , PLAYER'S NO 3 , PLAYER'S NAVY CUT MEDIUM


IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique) - Hartcliffe, Bristol, BS99 7UJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Phares et autres appareils d'éclairage pour véhicules, réflecteurs pour véhicules, pièces et équipements pour ces appareils. Véhicules terrestres, équipements et accessoires de ceux-ci y compris les rétroviseurs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.