Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIBOURG & TREYER NUMBER ONE
IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1442654
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1997
FRIBOURG & TREYER NUMBER ONE de IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque FRIBOURG & TREYER NUMBER ONE

Déposée le 31 décembre 1987 par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIBOURG & TREYER NUMBER ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique) domicilié(e) Hartcliffe, Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque FRIBOURG & TREYER NUMBER ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIBOURG & TREYER NUMBER ONE est expirée depuis le 31 décembre 1997.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : CHURCHMANS NUMBER 1 , PLAYER'S CLIPPER , PLAYER'S N 6 , JPS , I IMPERIAL , LEGATION , THREE CASTLES , PLAYER'S , PLAYER'S N 10 , PLAYER'S NO 3


IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique) - Hartcliffe, Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Tabac manufacturé ou non, substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, à l'exclusion de tout but médicinal, articles pour fumeurs, allumettes.