Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMBASSY NUMBER 1
IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1465795
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007
EMBASSY NUMBER 1 de IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque EMBASSY NUMBER 1

Déposée le 24 juillet 1987 par IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMBASSY NUMBER 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Bristol BS99 7UJ ROYAUME-UNI (dossier no 2094460) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2094460) - France.

La marque EMBASSY NUMBER 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMBASSY NUMBER 1 est expirée depuis le 24 juillet 2007.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : CHURCHMANS NUMBER 1 , PLAYER'S CLIPPER , PLAYER'S N 6 , JPS , I IMPERIAL , LEGATION , THREE CASTLES , PLAYER'S , PLAYER'S N 10 , PLAYER'S NO 3


IMPERIAL TOBACCO LIMITED (société de droit britannique) - Bristol BS99 7UJ ROYAUME-UNI (dossier no 2094460) - Royaume-Uni


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2094460) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1997 n°2094460 - Publication au BOPI 1997-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Tabac manufactué ou non, substances à fumer vendues séparément ou mélangées avec du tabac, à l'exclusion de tout but médical ou curatif; articles pour fumeurs et allumettes.