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Marques déposées par la société Imperial Tobacco Limited Société constituée selon les lois britanniques
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THREE CASTLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THREE CASTLES
Imperial Tobacco Limited Société constituée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
99812978
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque THREE CASTLES

Déposée le 20 septembre 1999 par la société Imperial Tobacco Limited Société constituée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THREE CASTLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société Imperial Tobacco Limited Société constituée selon les lois britanniques domicilié(e) ayant son siège social Po Box 244, Southville, Bristol, BS99 7UJ, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque THREE CASTLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THREE CASTLES est expirée depuis le 20 septembre 2009.

Imperial Tobacco Limited Société constituée selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : REGAL , INTERLUDE


Imperial Tobacco Limited Société constituée selon les lois britanniques - ayant son siège social Po Box 244, Southville, Bristol, BS99 7UJ, Grande-Bretagne - Royaume-Uni


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Tabac brut ou manufacturé, produits du tabac, succédanés du tabac non à usage médical ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.