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Marques déposées par la société IMPERIAL TOBACCO LIMITED société constituée selon les lois britanniques
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REGAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGAL
IMPERIAL TOBACCO LIMITED société constituée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1419696
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
REGAL de IMPERIAL TOBACCO LIMITED société constituée selon les lois britanniques

Présentation de la marque REGAL

Déposée le 24 juillet 1987 par la société IMPERIAL TOBACCO LIMITED société constituée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL »

Le déposant est la société IMPERIAL TOBACCO LIMITED société constituée selon les lois britanniques domicilié(e) Upton Road Southville,Royaume Uni (dossier no 2347038) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2347038) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGAL est expirée depuis le 24 juillet 2017.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED société constituée selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : THREE CASTLES , INTERLUDE


IMPERIAL TOBACCO LIMITED société constituée selon les lois britanniques - Upton Road Southville,Royaume Uni (dossier no 2347038) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE S.A. - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2347038) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2007 n°2347038 - Publication au BOPI 2007-07-18

Renouvellement sans limitation n°2094459 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Tabac manufacturé ou non, substances à fumer vendues séparément ou mélangées avec du tabac, à l'exclusion de tout but médical ou curatif; articles pour fumeurs et allumettes.