Marque enregistrée - Marque en non vigueur

West à l'ouest!
IMPERIAL TOBACCO FRANCE

Numéro de dépôt :
3243419
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013
West à l\'ouest! de IMPERIAL TOBACCO FRANCE

Présentation de la marque West à l'ouest!

Déposée le 27 août 2003 par la société IMPERIAL TOBACCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « West à l'ouest! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la société IMPERIAL TOBACCO FRANCE domicilié(e) 39-41 Rue de la Chaussée d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 316 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Astrid FAURE IMPERIAL TOBACCO FRANCE domicilié(e) 39-41 Rue de la Chaussée d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque West à l'ouest! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque West à l'ouest! est expirée depuis le 27 août 2013.


IMPERIAL TOBACCO FRANCE - 39-41 Rue de la Chaussée d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 421316555


Astrid FAURE IMPERIAL TOBACCO FRANCE - 39-41 Rue de la Chaussée d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430209 - Publication au BOPI 2006-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Tabac. Articles pour fumeurs non en métaux précieux. Cigares. Cigarettes. Papier à cigarettes. Pipes. Briquets. Boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux. Boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux. Cendriers non en métaux précieux.