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Marques déposées par la société étrangère Imperial Headwear
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IMPERIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
Imperial Headwear, Inc. Société de droit US organisée selon les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
95600487
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2015

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 11 décembre 1995 par la société étrangère Imperial Headwear auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL »

Le déposant est la société étrangère Imperial Headwear domicilié(e) 5200 East Evans Avenue Denver,USA (dossier no 2297417) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEBOYER domicilié(e) 12 rue du Helder,75009 PARIS (dossier no 2297417) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 11 décembre 2015.


Imperial Headwear, Inc. Société de droit US organisée selon les lois du Delaware - 5200 East Evans Avenue Denver,USA (dossier no 2297417) - États-Unis


CABINET LEBOYER - 12 rue du Helder,75009 PARIS (dossier no 2297417) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 24 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409605 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 24 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409606 - Publication au BOPI 2005-03-24

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297417 - Publication au BOPI 2005-09-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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