Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSTAN
IMPERIAL GROUP public limited company (société de droit britannique) Hartcliffe Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1315236
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995
CAPSTAN de IMPERIAL GROUP public limited company (société de droit britannique) Hartcliffe Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne

Présentation de la marque CAPSTAN

Déposée le 5 juillet 1985 par IMPERIAL GROUP public limited company (société de droit britannique) Hartcliffe Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL GROUP public limited company (société de droit britannique) Hartcliffe Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CAPSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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IMPERIAL GROUP public limited company (société de droit britannique) Hartcliffe Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : EMBASSY , JOHN PLAYER & SONS PRIVATE SELECTION , PERFECTOS , LAMBERT & BUTLER , CROWN BIRD , GOLD FLAKE , THREE CASTLES , GOLD LEAF , THREE NUNS , JOHN PLAYER KINGS


IMPERIAL GROUP public limited company (société de droit britannique) Hartcliffe Bristol BS99 7UJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°26899 - Publication au BOPI 1985-49

Tabac manufacturé ou non, substances pour fumer, vendues séparément ou mélangées avec du tabac, à l'exclusion de tout but médicinal, articles pour fumeurs, allumettes.