IMPERIAL GROUP LIMITED (société britannique), East Street, Bedminster, BRISTOL (Grande-Bretagne).
Numéro de dépôt :
1154540
Date de dépôt :
14/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque JPS
Déposée le 14 novembre 1980 par IMPERIAL GROUP LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est IMPERIAL GROUP LIMITED (société britannique), East Street, Bedminster, BRISTOL (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque JPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIAL GROUP LIMITED (société britannique), East Street, Bedminster, BRISTOL (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15
Inscription - Transmission de propriété n°26899 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°11079 - Publication au BOPI
Phares et autres appareils d'éclairage pour véhicules, réflecteurs pour véhicules, pièces et équipements pour ces appareils. Véhicules terrestres, équipements et accessoires de ceux-ci y compris les rétroviseurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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