IMPERIAL CLEVITE INC. (société américaine), One Plymouth Meeting, Plymouth Meeting, Pennsylvanie 19462 (U.S.A.).
Numéro de dépôt :
1184572
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque IMPERIAL
Déposée le 23 septembre 1981 par IMPERIAL CLEVITE INC. (société américaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est IMPERIAL CLEVITE INC. (société américaine), One Plymouth Meeting, Plymouth Meeting, Pennsylvanie 19462 (U.S.A.). - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 23 septembre 1991.
IMPERIAL CLEVITE INC. (société américaine a également déposé les autres marques suivantes : SPIRAKRIMP , I
IMPERIAL CLEVITE INC. (société américaine), One Plymouth Meeting, Plymouth Meeting, Pennsylvanie 19462 (U.S.A.). - États-Unis
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12
Inscription - Transmission de propriété n°19650 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°19649 - Publication au BOPI
Outils à cintrer, outils de pinçage, coupe-tubes, brunissoirs (ou polissoirs), outils à dilater les têtes de tubes, étampes et outils de finissage pour tubes de cuivre, de laiton et d'aluminium, rodoirs et fraises pour raccords en cuivre, laiton et aluminium tels que des raccords en L, en T, et manchons de raccords;clefs à griffes, clefs pour garnitures et clefs de bagues de garnitures, compresseurs d'air;séparateurs d'huile et d'eau pour canalisations de peintures, collecteurs de moteurs à combustion, pompes de commande de charge et de température pour canalisations de réfrigérants, commande d'admission d'air pour moteurs ou commande de buse, injecteurs de démarrage pour moteurs à combustion, pédales d'accélérateurs, graisseurs à huile à débit visible, pistolets pour peinture, cabine pour peinture au pistolet et ventilateurs pour celles-ci, ajutages ou tuyères d'air, ajutage ou tuyères d'air et d'eau;godets pour peintures au pistolet;réservoirs pour peinture, récipients d'alimentation en peinture sous pression;tamis et filtres pour peinture, fers à souder;pompes centrifuges, pompes à huile, pompes de circulation, pompes à air à main, graisseurs mécaniques, étaux à scie, dispositifs auxiliaires actionnés pneumatiquement, blocs de coupe pour tubes et tuyaux flexibles, pompes de carters, obturateurs ou soupapes, à savoir : robinets manuels du type à obturateur et disque;soupapes automatiques de commande pour tous genres de canalisations de fluides;soupapes d'arrêt et soupapes à pointeau;soupapes de chasse, soupapes à fermeture automatiques et à débordement pour l'eau, plomberie de vidange et de tout à l'égout, distributeurs de savons, réservoirs et raccords, raccords normalisés évasés et soudés pour tubulures en laiton, en fer et en aluminium et pour des tubes en laiton, en cuivre et en aluminium, tels que coudes, embouts, éléments de raccordement, écrous, manchons de raccords, accouplements et brides pour haute et basse pression, canalisations pour gaz et liquides;dispositifs de commande à flotteurs, filtres, tamis pour canalisations de vapeur de gaz pour réfrigération de liquides;poignées de portes, brides pour tubes, supports ou équerres, plaques de poussée, garde-fous, mains courantes, plaques adresses, chiffres et lettres métalliques; écrous et boulons, butées de portes et cale-portes, raccords et accouplements de tuyaux flexibles, becs d'ajutage ou de tuyères et filtres à essence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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