Déposée le 28 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION - ICD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONCEPT ART OF TRAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION - ICD domicilié(e) 52, Rue Bichat, 75010 PARIS (dossier no 2118510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 699 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, F. QUIROS c/ ICD domicilié(e) (dossier no 2118510) - France.
La marque CONCEPT ART OF TRAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION - ICD - SARL - 52, Rue Bichat, 75010 PARIS (dossier no 2118510) - France - SIREN 389699026
F. QUIROS c/ ICD - (dossier no 2118510) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1998 n°2118510 - Publication au BOPI 1998-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248862 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248862 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244698 - Publication au BOPI 1997-10-23
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, porte-cartes, porte-documents, sacs, sacs à dos, sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, et sellerie.- Cordes, ficelles, filets, tentes, duvets, hamacs, bâches, voiles, sacs, (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.- Tissus et autres produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Linge de maison, linge de bain, linge de table, serviettes, nappes, couvertures de lit, couvertures de voyage, sacs de couchage. - Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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