Imperial Classic Diffusion “ I.C.D. ”, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3378101
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2025
Présentation de la marque HOUSE CASE
Déposée le 2 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Imperial Classic Diffusion “ I.C.D.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOUSE CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-40 du 7 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Imperial Classic Diffusion “ I.C.D. domicilié(e) 52 rue Bichat - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 529 710 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque HOUSE CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Imperial Classic Diffusion “ I.C.D. ”, société par actions simplifiée - 52 rue Bichat - 75010 - PARIS - France - SIREN 421529710
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590128 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19
Inscription le 21 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790999 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Caisses en métal, coffres métalliques, paniers et corbeilles métalliques. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, emballage pour bouteille en papier ou en carton. Malles et valises, porte documents, sacs de voyages, sacs à dos, sacs de plage, sacs à main, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à roulettes, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, trousses de voyage (maroquinerie), coffres de voyage, caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibre vulcanisée. Rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, meubles, housses à vêtements (penderies), emballages pour bouteilles en bois, casiers, étagères de bibliothèque, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, coffrets (meubles), coffrets à jouets, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), corbeilles non métalliques, conteneurs non métalliques, jardinières (meubles), caisses non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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