Déposée le 19 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION - I.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « A.D.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION - I.C.D domicilié(e) 52, Rue Bichat, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 699 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme F. QUIROS c/ I.C.D - France.
La marque A.D.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION - I.C.D - Sarl - 52, Rue Bichat, 75010 PARIS - France - SIREN 389699026
Mme F. QUIROS c/ I.C.D - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
- préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures. Sacs à main, de voyage, d'écolier - articles de bourellerie - vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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