TOTA-COL
Présentation de la marque TOTA-COL
Déposée le 10 septembre 1991 par la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTA-COL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOTA-COL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTA-COL est expirée depuis le 10 septembre 2001.
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 5 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326356 - Publication au BOPI 2001-07-05
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21