Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTA-COL
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1692599
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001

Présentation de la marque TOTA-COL

Déposée le 10 septembre 1991 par la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTA-COL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET AYMARD ET COUTEL - France.

La marque TOTA-COL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTA-COL est expirée depuis le 10 septembre 2001.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes : PYRET , FOLGORAT , VOLID , STIMUFOL , DALTOLAC , MILGO , TENOMOD , NUCLID , ALPHANOL , OURAPLUS


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société de droit britannique - Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE CABINET AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 5 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326356 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Insecticides, fongicides, herbicides, préparations pour détruire les mauvaises herbes, défoliants