Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMULT
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC

Numéro de dépôt :
1236696
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque TOMULT

Déposée le 29 avril 1983 par IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC,, domicilié(e) Millbank Londres SW1 3JF ROYAUME-UNI (dossier no 2013263) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2013263) - France.

La marque TOMULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMULT est expirée depuis le 29 avril 2003.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes : PYRET , FOLGORAT , VOLID , STIMUFOL , DALTOLAC , MILGO , TENOMOD , NUCLID , ALPHANOL , OURAPLUS


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC - Millbank Londres SW1 3JF ROYAUME-UNI (dossier no 2013263) - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2013263) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1993 n°2013263 - Publication au BOPI 1993-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur papier, bande, cartes ou disques.