(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 août 1994 par la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532177.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2024.
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373536 - Publication au BOPI 2003-07-07
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2004 n°2269584 - Publication au BOPI 2004-07-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561122 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25
Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634325 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30