Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1516814
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 février 1989 par la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516814.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21