DALTOFAOM
Présentation de la marque DALTOFAOM
Déposée le 22 juillet 1992 par IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DALTOFAOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DALTOFAOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALTOFAOM est expirée depuis le 22 juillet 2002.
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323479 - Publication au BOPI 2001-05-10
Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297273 - Publication au BOPI 2000-03-20
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30