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Marques déposées par la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société Britannique
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VACPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACPAC
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société Britannique

Numéro de dépôt :
96638981
Date de dépôt :
20/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2006

Présentation de la marque VACPAC

Déposée le 20 août 1996 par la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société Britannique domicilié(e) Imperial Chemical House Millbank, LONDRES SW1P 3JF - ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque VACPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACPAC est expirée depuis le 20 août 2006.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : ZESSTRIL , (Marque figurative) , COLOUR PALETTE , IMAGINA , Color , (Marque figurative) , (Marque figurative) , les VIFS , LE POSTER NUANCIER , PIECES A LA CARTE


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société Britannique - Imperial Chemical House Millbank, LONDRES SW1P 3JF - ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323479 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297273 - Publication au BOPI 2000-03-20

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Produits chimiques utilisés pour réaliser des polyuréthanes, mousse de polyuréthane.Panneaux isolants utilisés dans les réfrigérateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.