Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIECES A LA CARTE
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
98767130
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2008

Présentation de la marque PIECES A LA CARTE

Déposée le 31 décembre 1998 par la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PIECES A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDON SW1P 3 JF, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque PIECES A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECES A LA CARTE est expirée depuis le 31 décembre 2008.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : ZESSTRIL , (Marque figurative) , COLOUR PALETTE , IMAGINA , Color , (Marque figurative) , (Marque figurative) , les VIFS , VACPAC , LE POSTER NUANCIER


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques - Imperial Chemical House, Millbank, LONDON SW1P 3 JF, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373536 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Peintures, couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), diluants pour laques et peintures, liants pour peintures, siccatifs pour couleurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; matières pour apprêt (dans le domaine de la peinture) ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle). Pinceaux, rouleaux et tampons, tous destinés à l'application de peintures, vernis et laques sur toutes surfaces ; papier, carton, cartonnages ; imprimés, magazines, livres, revues, journaux et périodiques relatifs à la décoration et à l'architecture d'intérieur ; articles pour reliure, photographies, adhésifs (matières collantes) dans le domaine des peintures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction. Services de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publication de textes publicitaires dans le domaine de la peinture et de la décoration.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).