Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
98760983
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 1998 par la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques et la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Les déposants sont la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDON SW1P 3JF, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni et la société IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDON SW1P 3JF, GRANDE BRETAGNE (correction BOPI 1999-27) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760983.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2008.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : ZESSTRIL , (Marque figurative) , COLOUR PALETTE , IMAGINA , Color , (Marque figurative) , (Marque figurative) , les VIFS , VACPAC , LE POSTER NUANCIER


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques - Imperial Chemical House, Millbank, LONDON SW1P 3JF, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC Société organisée selon les lois britanniques - Imperial Chemical House, Millbank, LONDON SW1P 3JF, GRANDE BRETAGNE (correction BOPI 1999-27) - France


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Inscription le 29 mars 1999 - Retrait partiel n°274722 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 7 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373536 - Publication au BOPI 2003-07-07

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Récipients d'emballage en métal destinés à contenir des peintures à l'exclusion de combustibles, gaz, combustibles liquides, gazeux ou sous pression, ; containers métalliques destinés à contenir des peintures à l'exclusion de combustibles, gaz, combustibles liquides, gazeux ou sous pression ; boîtes en métaux communs destinés à contenir des peintures à l'exclusion de combustibles, gaz, combustibles liquides, gazeux ou sous pression. Boîtes de peintures. Matière d'emballage en caoutchouc ou en matière plastique. Récipient d'emballage en matière plastique, containers non métalliques, boîtes en bois ou en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.