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Marques déposées par la société Imperial Chemical Industries Plc Société organisée selon les lois d'Angleterre
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COLOUR PALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOUR PALETTE
Imperial Chemical Industries Plc Société organisée selon les lois d'Angleterre

Numéro de dépôt :
97689563
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque COLOUR PALETTE

Déposée le 30 juillet 1997 par la société Imperial Chemical Industries Plc Société organisée selon les lois d'Angleterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOUR PALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la société Imperial Chemical Industries Plc Société organisée selon les lois d'Angleterre domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDON SW1P 3JF, GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque COLOUR PALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOUR PALETTE est expirée depuis le 30 juillet 2007.

Imperial Chemical Industries Plc Société organisée selon les lois d'Angleterre a également déposé les autres marques suivantes : ZESSTRIL , (Marque figurative) , COLOUR PALETTE , IMAGINA , Color , (Marque figurative) , (Marque figurative) , les VIFS , VACPAC , LE POSTER NUANCIER


Imperial Chemical Industries Plc Société organisée selon les lois d'Angleterre - Imperial Chemical House, Millbank, LONDON SW1P 3JF, GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373536 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Peintures, couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), diluants pour laques et peintures, liants pour peintures, siccatifs pour couleurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; matières pour apprêt (dans le domaine de la peinture), teintures pour le bois, mastic (résine naturelle). Services de coloration et de teinture de peintures colorantes, vernis et teintures pour le bois destinés aux peintres et décorateurs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.