Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVANNE
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique) Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW P 3JF (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1263001
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1994

Présentation de la marque PAVANNE

Déposée le 29 février 1984 par IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique) Imperial Chemical House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique) Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW P 3JF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PAVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVANNE est expirée depuis le 1 mars 1994.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique) Imperial Chemical House a également déposé les autres marques suivantes : MAREL , AUTOCOLOR , TENDRELLE , ENDRAL , DULOX , ICI , ULTRASTYL , FEERIC , FIBRETEK , ICI


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique) Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW P 3JF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Fils et filés.