IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
96640441
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2006
Présentation de la marque COLOR SOLUTIONS
Déposée le 4 septembre 1996 par IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLOR SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique), domicilié(e) Imperial Chemical House - Millbank - Londres SW1P 3JF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.
La marque COLOR SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC (société de droit britannique) - Imperial Chemical House - Millbank - Londres SW1P 3JF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
MARQUES RODHAIN & PORTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), durcisseurs, sécheurs, diluants, matières tinctoriales, tous ces produits étant des additifs de peintures, de vernis et de laques; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; préparations d'apprêtage (sous forme de peintures); teintures pour bois, mastic. Outils de décoration pour la peinture à savoir pochoirs pour peinture; applicateur de peinture à savoir pinceaux pour peinture, rouleaux pour peinture, éponges pour l'application de la peinture; outils pour modifier l'apparence de la peinture fraîche à savoir peignes à marbrer, rouleaux à crêpir, brosses pour peintures et tampons à peinture
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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