Déposée le 22 avril 1975 par Imperial Chemical Industries Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « REMBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Imperial Chemical Industries Limited domicilié(e) (société britannique), Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW1P 3JF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque REMBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Imperial Chemical Industries Limited - (société britannique), Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW1P 3JF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458
Filtres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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