IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1621452
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2020
Présentation de la marque I.C.I. FRANCOLOR
Déposée le 16 octobre 1990 par la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « I.C.I. FRANCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED domicilié(e) 26th Floor, Portland House Bressenden Place - LONDON SW1E 5BG - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque I.C.I. FRANCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société de droit britannique - 26th Floor, Portland House Bressenden Place - LONDON SW1E 5BG - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2000 n°2183761 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 7 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373536 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454224 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537381 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences;résines artificielles à l'état brut.Teintures, matières tinctoriales, mordants; résines naturelles à l'état brut
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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