IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1590280
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2030
Présentation de la marque DEVRAN
Déposée le 3 mai 1990 par la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEVRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED domicilié(e) The Akzonobel Building, Wexham Road,, Slough, United Kingdom, SL2 5DS - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque DEVRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société de droit britannique - The Akzonobel Building, Wexham Road,, Slough, United Kingdom, SL2 5DS - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Inscription le 9 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295146 - Publication au BOPI 2000-02-09
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2168640 - Publication au BOPI 2000-03-24
Inscription le 7 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373536 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 12 août 2010 n°2448589 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 29 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°533129 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29
Inscription le 9 juillet 2019 - Changement d'adresse n°762525 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2747939 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14
Peintures, vernis, peintures-émail, couleurs, résines et solutions de résines pour la fabrication des peintures et vernis, produits chimiques pour l'industrie et la science (excepté la science médicale)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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