Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHLOROSAN
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1389631
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1997

Présentation de la marque CHLOROSAN

Déposée le 16 janvier 1987 par la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHLOROSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque CHLOROSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLOROSAN est expirée depuis le 16 janvier 1997.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TETRAM , LISSAPOL , ALPHANOL , CETAVLEX , NOVON , GRAMOCIL , ACTELLIC , PREEGLONE , BETAPRANOL , FLUON


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, société de droit britannique - Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165398 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°26987 - Publication au BOPI

Préparations vétérinaires, antiseptiques et désinfectants.