Déposée le 2 septembre 1976 par Imperial Chemical Industries Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AGROSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Imperial Chemical Industries Limited, domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW1P 3JF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque AGROSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Imperial Chemical Industries Limited - Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW1P 3JF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
Inscription - Concession de licence n°104274 - Publication au BOPI 1977-531
Produits chimiques employés en agriculture, horticulture, sylviculture;désinfectants, substances pour le conditionnement des graines et du sol, machines pour l'agriculture et l'horticulture, leurs pièces détachées et accessoires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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