Déposée le 24 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Imperbel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « DERBISEDUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Imperbel domicilié(e) 32 Bergensesteenweg - 1651 - LOT - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAP IP bvba – Brantsandpatents domicilié(e) 75 Guldensporenpark - 9820 - MERELBEKE - Belgique.
La marque DERBISEDUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397868 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°588735 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512713 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) plantes et fleurs naturelles, destinées notamment à la végétalisation de toitures et de parkings. Matériaux de construction non métalliques : dalles caillibons plastique destinées notamment à la réalisation d'espaces verts, à la végétalisation de toitures, de terrasses et de parkings.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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