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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPECA
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IMPECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPECA
IMPECA SA (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1460863
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1998

Présentation de la marque IMPECA

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) IMPECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPECA domicilié(e) route de Bonnetable, SARGE LES LE MANS, 72190 COULAINES. - France.

La marque IMPECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPECA est expirée depuis le 14 avril 1998.


IMPECA SA (SOCIETE ANONYME) - route de Bonnetable, SARGE LES LE MANS, 72190 COULAINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 29 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161571 - Publication au BOPI 1993-07-29

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59831 - Publication au BOPI 1992-02-03

Inscription - Changement d'adresse n°35340 - Publication au BOPI

Produits de polissage pour fourneaux, cuisinières et analogues, et produits d'entretien en général.