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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPARTYA
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IMPARTYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPARTYA
IMPARTYA, SARL

Numéro de dépôt :
3796029
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
IMPARTYA de IMPARTYA

Présentation de la marque IMPARTYA

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPARTYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPARTYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPARTYA domicilié(e) 9 Rue de Varsovie - 13016 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 686 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyriaque LE PALEC domicilié(e) 282 Avenue de Montolivet - 13016 - Marseille - France.

La marque IMPARTYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPARTYA est expirée depuis le 10 janvier 2021.


IMPARTYA, SARL - 9 Rue de Varsovie - 13016 - Marseille - France - SIREN 527686539


Cyriaque LE PALEC - 282 Avenue de Montolivet - 13016 - Marseille - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.