Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 impArt-expArt
/
ImpArt ExpArt
Marque expirée - Marque en non vigueur

ImpArt ExpArt
impArt-expArt association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3445847
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/08/2016
ImpArt ExpArt de impArt-expArt

Présentation de la marque ImpArt ExpArt

Déposée le 16 août 2006 par l'association loi 1901 impArt-expArt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ImpArt ExpArt »

Le déposant est l'association loi 1901 impArt-expArt domicilié(e) mairie,49170 ST GEORGES-SUR-LOIRE - 49170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINE SABOURAULT LA VIGNE BRÛLEE domicilié(e) 20 Rue du commerce,49290 CHAUDEFONDS / LAYON - 49290 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ImpArt ExpArt est expirée depuis le 16 août 2016.


impArt-expArt association Loi 1901 - mairie,49170 ST GEORGES-SUR-LOIRE - 49170 - France


MARTINE SABOURAULT LA VIGNE BRÛLEE - 20 Rue du commerce,49290 CHAUDEFONDS / LAYON - 49290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, brochures, calendriers objets d'art gravés, ou lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins.Imprimerie, service de broderie, services de gravure, services de dorure, services de reliure, services d'encadrement d'oeuvres d'art, tirage de photographie.Education, formation, divertissement, activités culturelles, publication de livres, prêt de livres, production de film sur bande vidéo, montage de bande vidéo, organisation de concours (éducation et divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, publication électronique de livres et périodiques en ligne, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.