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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAR
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IMPAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPAR
SAS IMPAR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99793160
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2029

Présentation de la marque IMPAR

Déposée le 17 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAR domicilié(e) Rue Didier Daurat - 35136 - SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 983 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque IMPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPAR arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.


SAS IMPAR, Société par Actions Simplifiée - Rue Didier Daurat - 35136 - SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE - France - SIREN 350983474


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407142 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2715922 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Canons de serrures, ferme-portes, pivots à frein pour portes, crémones, arrêts de portes, butoirs de sol, sélecteurs de fermeture pour portes, garnitures de portes, paumelles de portes, vis, verrous, cadenas, roulettes de meubles et de matériels de manutention, ferrures de portes et de fenêtres, serrures, rivets, pointes, écrous, rondelles, fiches (quincaillerie), tous ces articles étant métalliques. Butoirs de sol, garnitures de portes, de lits et de meubles, roulettes de meubles et de matériels de manutention, serrures, rivets, tous ces articles étant non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.