Déposée le 7 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACTEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE RAMEAU D'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACTEAM domicilié(e) 12 RUE DE POLOGNE - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 409 527 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IMPACTEAM, M. Frank Weinachter domicilié(e) 12 RUE DE POLOGNE - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France.
La marque LE RAMEAU D'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE RAMEAU D'OLIVIER arrivera à expiration en date du 7 août 2025.
IMPACTEAM, SARL - 12 RUE DE POLOGNE - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 452409527
IMPACTEAM, M. Frank Weinachter - 12 RUE DE POLOGNE - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2290984 - Publication au BOPI 2005-06-16
Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°450570 - Publication au BOPI 2005-06-16
Renouvellement sans limitation n°2053004 - Publication au BOPI 1995-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580844 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;conserves, pickles;café, thé, cacao, riz, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel;moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;fruits et légumes frais;olives; vins, spiritueux et liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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