Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUGARLINE
EURL IMPACT

Numéro de dépôt :
1558156
Date de dépôt :
21/10/1989
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
21/10/1999

Présentation de la marque SUGARLINE

Déposée le 21 octobre 1989 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « SUGARLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPACT domicilié(e) 40 rue Jeanne d'Arc, 50100 CHERBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JY. LE MAITRE - France.

La marque SUGARLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUGARLINE est expirée depuis le 21 octobre 1999.

IMPACT a également déposé les autres marques suivantes : ALGITAb , IMPACT EVENTS , WINTER TAB , Compare mutuelle , BUZZ'OFF , CLARI SPA , CALC OUT , STOKER S , CLARI ONE , IRON FLOC


EURL IMPACT - 40 rue Jeanne d'Arc, 50100 CHERBOURG - France


M. JY. LE MAITRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

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