Déposée par voie électronique le 17 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LORDS OF RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACT domicilié(e) 51 rue de la chaize - 42300 - roanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 736 370 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPACT domicilié(e) 51 rue de la chaize - 42300 - roanne - France.
La marque LORDS OF RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPACT, SARL - 51 rue de la chaize - 42300 - roanne - France - SIREN 423736370
IMPACT - 51 rue de la chaize - 42300 - roanne - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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