Marque enregistrée - Marque en vigueur

IE IMPACT ET ENVIRONNEMENT
IMPACT ET ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4616540
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
IE IMPACT ET ENVIRONNEMENT de IMPACT ET ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque IE IMPACT ET ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par IMPACT ET ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IE IMPACT ET ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est IMPACT ET ENVIRONNEMENT domicilié(e) 2 RUE AMEDEO AVOGADRO - 49070 - BEAUCOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPACT ET ENVIRONNEMENT, Monsieur Philippe DOUILLARD domicilié(e) 2 RUE AMEDEO AVOGADRO - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque IE IMPACT ET ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616540.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IE IMPACT ET ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

IMPACT ET ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VIGIE , EVOLU'WATT , SYNERGIS ENVIRONNEMENT


IMPACT ET ENVIRONNEMENT - 2 RUE AMEDEO AVOGADRO - 49070 - BEAUCOUZE - France


IMPACT ET ENVIRONNEMENT, Monsieur Philippe DOUILLARD - 2 RUE AMEDEO AVOGADRO - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conduite d'études de projets techniques.