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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPACT Développement
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ALYA®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALYA®
IMPACT Développement Eurl

Numéro de dépôt :
3173148
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2012
ALYA® de IMPACT Développement

Présentation de la marque ALYA®

Déposée le 3 juillet 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPACT Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALYA® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPACT Développement domicilié(e) 12, rue Royale,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 049 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEKONINCK Anthony domicilié(e) 12 rue Royale Galerie Royale Center,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque ALYA® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173148.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALYA® est expirée depuis le 3 juillet 2012.

IMPACT Développement a également déposé les autres marques suivantes : STILLPULP


IMPACT Développement Eurl - 12, rue Royale,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 442049086


DEKONINCK Anthony - 12 rue Royale Galerie Royale Center,74000 ANNECY - 74000 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371539 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles Couvertures de lit et de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.