Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE
IMPACT ASSURANCES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96623765
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée le 2 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) IMPACT ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPACT ASSURANCES domicilié(e) 30, rue du Château, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 817 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE est expirée depuis le 2 mai 2006.

IMPACT ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE PLUS , IMPACT ASSURANCES , CHASSE-PLUS , IMPACT DIRECT ASSURANCES , april solutions , IMPACT ASSURANCES , PECHE PLUS


IMPACT ASSURANCES (société anonyme) - 30, rue du Château, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 343817219


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Inscription le 23 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363953 - Publication au BOPI 2003-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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