Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM
IMPACT ASSURANCES GROUPEMENTS

Numéro de dépôt :
3061255
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2010

Présentation de la marque SYSTEM

Déposée le 30 octobre 2000 par la société IMPACT ASSURANCES GROUPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la société IMPACT ASSURANCES GROUPEMENTS domicilié(e) Société par Actions Simplifiée, 123-125, rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 246 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM est expirée depuis le 30 octobre 2010.

IMPACT ASSURANCES GROUPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : PARCOURS , (Marque figurative)


IMPACT ASSURANCES GROUPEMENTS - Société par Actions Simplifiée, 123-125, rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 430246058


IDEAMARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.