ARC-EN-CIEL
Présentation de la marque ARC-EN-CIEL
Déposée le 21 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) IMPACT ASSURANCES de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 21 juillet 2009.
IMPACT ASSURANCES de droit français a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363953 - Publication au BOPI 2003-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35