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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAC'T
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SEASON'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEASON'S
IMPAC'T, SAS

Numéro de dépôt :
94523559
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
03/06/2024

Présentation de la marque SEASON'S

Déposée le 3 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAC'T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « SEASON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAC'T domicilié(e) HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 123 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IMPAC'T, M. LALANNE BERNARD domicilié(e) HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France.

La marque SEASON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEASON'S est expirée depuis le 3 juin 2024.

IMPAC'T a également déposé les autres marques suivantes : ALIDOR , CAP D'ORO , CORVETTE , ALI DOR , GUSTAFINO , KILDA , MADREITA , CAP D'ORO , BERELI , PROREGAL


IMPAC'T, SAS - HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 393123948


IMPAC'T, M. LALANNE BERNARD - HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275841 - Publication au BOPI 2004-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2014 n°2558181 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09

Conserves de légumes, de fruits, de condiments, de poissons, jus de fruits, boissons gazeuses

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.