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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAC'T
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PROREGAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROREGAL
IMPAC'T, SAS

Numéro de dépôt :
94539960
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/10/2024

Présentation de la marque PROREGAL

Déposée le 10 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAC'T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « PROREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPAC'T domicilié(e) HOTEL D'ENTREPRISES, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 123 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IMPAC'T, M. LALANNE BERNARD domicilié(e) HOTEL D'ENTREPRISES, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France.

La marque PROREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROREGAL est expirée depuis le 10 octobre 2024.

IMPAC'T a également déposé les autres marques suivantes : ALIDOR , SEASON'S , CAP D'ORO , CORVETTE , ALI DOR , GUSTAFINO , KILDA , MADREITA , CAP D'ORO , BERELI


IMPAC'T, SAS - HOTEL D'ENTREPRISES, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 393123948


IMPAC'T, M. LALANNE BERNARD - HOTEL D'ENTREPRISES, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275840 - Publication au BOPI 2004-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2564822 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-23

Conserves de légumes, de fruits, de condiments, de poissons, de viandes, pâtes alimentaires, semoules jus de fruits, boissons gazeuses

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.