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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPAC'T
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CAP D'ORO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP D'ORO
IMPAC'T, SA

Numéro de dépôt :
3880454
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
CAP D\'ORO de IMPAC\'T

Présentation de la marque CAP D'ORO

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) IMPAC'T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP D'ORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPAC'T domicilié(e) HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 123 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPAC'T, M. LALANNE Bernard domicilié(e) HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France.

La marque CAP D'ORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP D'ORO est expirée depuis le 8 décembre 2021.

IMPAC'T a également déposé les autres marques suivantes : ALIDOR , SEASON'S , CORVETTE , ALI DOR , GUSTAFINO , KILDA , MADREITA , CAP D'ORO , BERELI , PROREGAL


IMPAC'T, SA - HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 393123948


IMPAC'T, M. LALANNE Bernard - HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY - 24130 - PRIGONRIEUX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas.