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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPAC'T
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CAP D'ORO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP D'ORO
IMPAC'T SA

Numéro de dépôt :
3138161
Date de dépôt :
20/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2011
CAP D\'ORO de IMPAC\'T

Présentation de la marque CAP D'ORO

Déposée le 20 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) IMPAC'T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP D'ORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPAC'T domicilié(e) 4 Cours Alsace Lorraine, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPAC'T - France.

La marque CAP D'ORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP D'ORO est expirée depuis le 20 décembre 2011.

IMPAC'T a également déposé les autres marques suivantes : ALIDOR , SEASON'S , CAP D'ORO , CORVETTE , ALI DOR , GUSTAFINO , KILDA , MADREITA , BERELI , PROREGAL


IMPAC'T SA - 4 Cours Alsace Lorraine, 24100 BERGERAC - France


IMPAC'T - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Conserves de légumes, de fruits, de condiments, de poissons, jus de fruits, boissons gazeuses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.